La justice marocaine continue de préciser les contours de la liberté d’expression à l’ère numérique. Dans une décision récente rendue par le tribunal de première instance de Kénitra, un internaute a été condamné à une amende de 10.000 dirhams pour avoir insulté le président d’un club de football sur Facebook, notamment en le qualifiant d’« âne ».
Cette affaire, qui remonte à des publications diffusées sur le réseau social, concernait un supporter ayant vivement critiqué le dirigeant sportif à travers plusieurs messages jugés offensants. Parmi les expressions relevées par la justice figurait notamment le terme « âne », utilisé à plusieurs reprises dans des commentaires publics.
Saisie du dossier, la juridiction a été amenée à trancher une question juridique essentielle : où se situe la frontière entre l’injure et la diffamation sur les plateformes numériques ?
Dans son jugement, la cour a estimé que le qualificatif utilisé, bien qu’humiliant et attentatoire à la dignité de la personne visée, ne constituait pas une diffamation au sens de la loi. Les magistrats ont considéré qu’il ne contenait l’imputation d’aucun fait précis susceptible d’être prouvé ou réfuté, condition indispensable pour caractériser le délit de diffamation.
Le tribunal a également écarté l’infraction liée à la diffusion de faits ou d’allégations mensongères destinés à nuire à la réputation ou à la vie privée d’autrui, estimant que les éléments constitutifs de cette accusation n’étaient pas réunis.
En revanche, la juridiction a retenu le caractère injurieux des propos publiés et a condamné leur auteur à une amende de 10.000 dirhams, tout en ordonnant sa remise en liberté.
Au-delà du cas particulier, cette décision illustre la volonté des tribunaux marocains de distinguer clairement l’injure, qui vise à rabaisser ou humilier une personne, de la diffamation, qui consiste à lui attribuer publiquement des faits précis portant atteinte à son honneur ou à sa réputation.
À l’heure où les réseaux sociaux sont devenus un espace privilégié de débat, mais aussi de tensions et de dérapages verbaux, ce jugement rappelle que les publications en ligne demeurent soumises aux règles du droit et peuvent engager la responsabilité de leurs auteurs.
